C'est gratuit Mention légale d'information pour les formulaires de collecte de données:L'office notarial est le responsable des traitements de données de ses clients dont la finalité correspond à l'accomplissement de ses activités notariales, notamment de formalités d'actes FICHE DE RENSEIGNEMENTS D'ETAT CIVILT. Notaires Associésrue du Mûrier., SAINT-CYR-SUR-LOIRE Email: p@ Standard FICHE DE RENSEIGNEMENTSIVotre Etat-civil Qualité: (donateur, donataire, père ou mère du donateur)Monsieur ou Madame NOM (d’état-civil) GMT Notaires à Murat, Vic-sur-Cère, Condat, Allanche et Le Lioran (Cantal) QUESTIONNAIRE D'ETAT CIVIL FICHE DE RENSEIGNEMENTS (À remplir à l'aide du livret de famille)Conformément à l’article du Code Civil, chaque comparant autorise le notaire soussigné à lui adresser toutes notifications pour les besoins du dossier par courrier recommandé avec accusé de réception électronique aux adresses ci-dessus Si vous avez besoin d'un acte de naissance, vous pouvez demander une copie intégrale ou un extrait avec filiation ou un extrait sans filiation. Conformément à l’article du Code Civil, chaque comparant autorise le notaire soussigné à lui adresser toutes notifications pour les besoins du dossier par courrier Mention légale d'information pour les formulaires de collecte de données:L'office notarial est le responsable des traitements de données de ses clients dont la finalité correspond Fiche de renseignements dossier étudiantPROJET D’ETUDES ET PROJET PROFESSIONNEL: ETUDES POURSUIVIES DEPUIS L’ENTREE EN Questionnaire d'état civil, formulaire en ligne de de saisie renseignements d'état civil pour dossiers.
C'est gratuit Mention légale d'information pour les formulaires de collecte de données:L'office notarial est le responsable des traitements de données de ses clients dont la finalité correspond à l'accomplissement de ses activités notariales, notamment de formalités d'actes FICHE DE RENSEIGNEMENTS D'ETAT CIVILT. Notaires Associésrue du Mûrier., SAINT-CYR-SUR-LOIRE Email: p@ Standard FICHE DE RENSEIGNEMENTSIVotre Etat-civil Qualité: (donateur, donataire, père ou mère du donateur)Monsieur ou Madame NOM (d’état-civil) GMT Notaires à Murat, Vic-sur-Cère, Condat, Allanche et Le Lioran (Cantal) QUESTIONNAIRE D'ETAT CIVIL FICHE DE RENSEIGNEMENTS (À remplir à l'aide du livret de famille)Conformément à l’article du Code Civil, chaque comparant autorise le notaire soussigné à lui adresser toutes notifications pour les besoins du dossier par courrier recommandé avec accusé de réception électronique aux adresses ci-dessus Si vous avez besoin d'un acte de naissance, vous pouvez demander une copie intégrale ou un extrait avec filiation ou un extrait sans filiation. Conformément à l’article du Code Civil, chaque comparant autorise le notaire soussigné à lui adresser toutes notifications pour les besoins du dossier par courrier Mention légale d'information pour les formulaires de collecte de données:L'office notarial est le responsable des traitements de données de ses clients dont la finalité correspond Fiche de renseignements dossier étudiantPROJET D’ETUDES ET PROJET PROFESSIONNEL: ETUDES POURSUIVIES DEPUIS L’ENTREE EN Questionnaire d'état civil, formulaire en ligne de de saisie renseignements d'état civil pour dossiers.
Français
English
Deutsch
Español
Italiano
Português