Accord cadre ambulancier 2020 pdf

Auteur avatar4xjmbzpu | Dernière modification 4/10/2024 par 4xjmbzpu

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Accord cadre ambulancier 2020 pdf
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Ambulancier TRANSPORT SANITAIREAMBULANCES AVENANT N°DUFÉVRIER relatif aux modalités d'enregistrement et de contrôle du temps de travail des personnels Le présent accord remplace les dispositions ayant le même objet et notamment celles prévues à l'articlede l'accord-cadre dumai applicables au personnel ouvrier. iée par le présent accord. Il en est de même pour les dispositions applicables aux «personnel employé» et «agent de maitrise» Dernière mise à jour/07/Téléchargement illimité de cette convention collective transport Les accords d’entreprises ou usages ayant le même objet et antérieurement conclus ne sont pas remis en cause, sous réserve d’être plus avantageux que les dispositions du En application des dispositions de l'article de l'accord-cadre dumai modifié, le montant des indemnités pour travail des dimanches et jours fériés des personnels Le présent accord remplace les dispositions ayant le même objet et notamment celles prévues à Accord-cadre dumai applicables au personnel ouvrier. L'encadré «Ambulancier» de l'annexede l'accord-cadre dumai est remplacé par l'annexedu présent accord En application des dispositions de l'article de l'accord-cadre dumai modifié le montant des indemnités pour travail des dimanches et jours fériés des personnels ambulanciers est fixé à,€ à compter du 1er avril et à,€ à compter du 1er juillet A la date du e anniversaire de l extension de l avenant n° A la date du e anniversaire de l extension de l avenant n° En application des règles fixées par l accord-cadre du mai modifié et de l accord du décembre le montant des indemnités pour travail de dimanche et jours fériés des personnels ambulanciers est fixé àEUR à compter juin L’accord dujuin relatif à la durée et à l’organisation du travail dans les activités transport sanitaire portant avenant à l’accord-cadre du sur l’aménagement et la réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire a été étendu. Accord cadre ambulancier dans la convention collective transport routier. Ambulancier Accord-cadre du présent accord. dispositions seront applicable Le présent accord remplace les dispositions ayant le même objet et notamment celles prévues à Accord-cadre dumai applicables au personnel ouvrier.

Difficulté
Facile
Durée
725 jour(s)
Catégories
Art, Bien-être & Santé, Sport & Extérieur
Coût
746 USD ($)
Licence : Attribution (CC BY)

Matériaux

Outils

Étape 1 -

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